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Fiscal year

 



 All years

  Number
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Transmission date
Transmitted Document
Diffusion date
 81562-05
2024-03-13
Nombre de demandes d'aide juridique traitées et admises des cinq dernières années pour le bureau d'aide juridique 1809 et triées par genre .
2024-03-21
2024-03-21
 81213-04
2024-01-15
Nombre d'avocats de la pratique privée et de notaires ayant facturé des mandants d'aide juridique; Nombre de factures émises et payées à des avocats et des notaires de la pratique privée en 2022-2023.
2024-01-24
2024-01-30
 81071-03
2023-11-09
- Mandats octroyés aux avocats de pratique privée pour les causes civile: gardes provisoires, gardes en établissement (Loi P-38), ordonnances de soins dans les districts Longueuil, Saint-Hyacinthe-RIchelieu et Sorel-Tracy pour 2021-2022 et 2022-2023. - Liste des avocats de pratique privée ayant perçu des honoraires dans ces matières.
2023-11-16
2023-11-17
 79594-02
2023-05-05
Nombre de demandes admises en matière de logement pour les dix dernières années - réseau de l'aide juridique et région de Montréal-Laval
2023-05-09
2023-05-15
 79563-01
2023-04-26
Nombre de dossiers traités au Nunavik et les ressources entre Baie d'Ungave et Baie d'Hudson
2023-05-01
2023-05-03
 2023-8
2023-03-15
Phase d'exécution du Programme de consolidation des centres de traitement informatique et de l'optimisation du traitement et du stockage.
2023-03-23
2023-03-24
 2023-7
2023-02-15
- Le nombre de mandats d'aide juridique émis spécifiquement pour des dossiers de demandeurs d'asile; - Montants payés en aide juridique spécifiquement pour des dossiers de demandeurs d'asile; - Les dix avocats ayant reçu le plus d'argent en vertu de mandats d'aide juridique pour des dossiers de demandeurs d'asile; - Les dix avocats ayant reçu le plus de mandats d'aide juridique pour des dossiers de demandeurs d'asile.
2023-03-01
2023-03-06
 2023-1
2023-01-16
Le nombre de demandes d'aide juridique admises par les avocats permanents de l'AJ concernant les Autorisations de soins et les Gardes en établissement pour les années financières 2018-2019 àa 2021-2022.
2023-01-19
2023-01-23
 2022-5
2022-12-07
Tableau collecte des données sur la représentativité des membres des communautés noires au sein des institutions et organismes publics
2022-12-08
2022-12-09
 2022-4
2022-10-06
Couverture offerte pour les demandes d'asile Affaires devant la Section de la protection des réfugiés Affaires devant la Section d'appel des réfugiés
2022-10-21
2022-10-24
 2022-3
2022-07-21
Le nombre de mandats d'aide juridique émis au cours des 20 dernières années conformément à l'article 4.3 ou 4.13 de la Loi sur l'aide juridique et sur la prestation de certains autres services juridiques.
2022-07-28
2022-07-29
 2022-2
2022-05-12
- nombre de mandats d'aide juridique émis en matière criminelle aux avocats de pratique privée dans le district 200 (Québec) pour l'année fiscale 2020-2021, 2021-2022; - combien de mandats ont été émis à chacun des avocats de pratique privée dans le district 200 pour l'année 2020-2021 et 2021-2022; - Nombre de mandats qui ont été émis par avocats pour chacune des tranches $ (page 80 du rapport annuel 2020-2021); - Le total des honoraires versés pour mégaprocès entre le 01/04/2021 et le 31/03/2022; - Le total des déboursés payés aux avocats de pratique privée relativement aux mémoires de frais et annexes pour la période du 01/04/2022 au 31/03/ 2021;
2022-05-27
2022-06-06
 2022-1
2022-05-16
Demandes traitées pour les dossiers de la protection de la jeunesse pour l'anne 2020 et 2021
2022-05-17
2022-05-19
 14
2022-03-18
Complément d'information de la demande 13. Nombre de mandats émis par avocats de pratique privée pour 2021 en matière de garde en établissement, en révision de garde au TAQ, en matière d'autorisation de soins et en Commission d'examen des troubles mentaux.
2022-03-30
2022-03-30
 13
2022-02-28
Pour l'année 2021, le nombre de demandes admises pour les avocats de la pratique privée en matière de garde en établissement, en révision de garde en établissement au TAQ, en matière d'autorisation de soins et en Commission d'examen des troubles mantaux.
2022-03-17
2022-03-22
 11
2021-12-09
Nombre de mandats d'aide juridique émis dans le cadre d"enquête du coroner" et le tarif d'aide juridique
2021-12-16
2021-12-17
 12
2021-11-27
- Nombre de mandats d'aide juridique émis aux avocats de pratique privée en vertu de l'article 61.1 de la Loi sur l'aide juridique en matière criminelle pour les 3 dernières années. - Honoraires versés à chaque avocat de pratique privée pour des mandats émis selon l'article 61.1 au cours des 3 dernières années.
2021-12-16
2021-12-17
 10
2021-11-17
DH (dépassement d'honoraires) payés pour différents actes en immigration et le nombre de demandes de révision refusées au Comité de révision alors que le bénéficiaire était représenté par avocat
2021-11-19
2021-11-25
 9
2021-10-06
Tableau de collecte de données sur la représentativité des membres des communautés noires au sein des institutions et organismes publics
2021-10-18
2021-10-19
 8
2021-09-09
Détails concernant le projet informatique soumis par la CSJ au Groupe de travail (suite au rapport intérimaire sur la réforme de la structure tarifaire de l'aide juridique)
2021-09-10
2021-09-13
 7
2021-09-01
Dépenses d'aide juridique au Québec en matière d'immigration et de réfugiés pour les années 2012-2013 à 2019-2020 Le nombre de demandes d'aide juridique admises pour la même période dans les matières "Section protection des réfugiés", "Section d'appel des réfugiés" et "Autres demandes"
2021-09-08
2021-09-09
 6
2021-08-08
Mandats octroyés à des avocats en immigration - pratique privée et permanent de l'aide juridique; Divers informations - Immigration - mandats-avocats-audiences SPR-révision, appel (SAI), ERAR, etc.
2021-09-02
2021-09-07
 5
2021-07-12
- Nombre de mandats émis en matière criminelle aux avocats de la pratique privée en 2019-2020 et 2020-2021; - Tableaux, nombre de mandats émis pour chaque avocats pour l'année 2019-2020 et 2020-2021, en matière criminelle; - Tableaux, Montant d'honoraires versés au total pour l'année 2019-2020 et 2020-2021 par avocat de pratique privée pour des mandats d'aide juridique en matière de droit criminel.
2021-08-11
2021-08-13
 4
2021-07-16
Nombre d’employés au sein de la CSJ ayant un salaire annuel supérieur à 100 000$, la moyenne de salaire desdits employés ainsi que le salaire le plus élevé et le moins élevé desdits employés
2021-07-26
2021-07-26
 3
2021-04-08
-Nombre de mandats d'aide juridique émis en matière criminelle pour le Québec et pour le district de Montréal (500), en 2019-2020 et en 2020-2021. -Nombre de mandat d'aide juridique émis par avocat en matière criminelle pour le Québec et pour le district de Montréal, en 2019-2020 et en 2020-2021.
2021-05-07
2021-05-10
 2
2021-04-20
Documents de l'avancement de l'action 1 du Plan d'action spécifique pour prévenir les situation de violence conjugale...2020-2025 Liste de tous les intervenants rencontrés dans le cadre des travaux en cours La ventilation des coûts par action, par annnée L'ensemble des coûts déjà alloués, ventilé par action
2021-04-30
2021-05-03
 1
2021-04-05
Tarifs particuliers dans le cas de dossiers impliquant des Autochtones. (Mise en oeuvre de l'appel à l'action 44 du rapport d'enquête sur les relations entre Autochtones et certains services publics (CERP))
2021-04-08
2021-04-09
 06
2021-02-04
Nombre d'avocats ayant reçu des honoraires de plus de 100 000$ au cours des 10 dernières années.(Pratique privée)
2021-02-11
2021-02-11
 05
2021-01-27
Le nombre de demande soumises par des personnes mineures pour les exercices financiers 2017-2018, 2018-2019 et 2019-2020
2021-01-27
2021-01-29
 04
2021-01-13
Répartition des demandes refusées par motifs pour les requérants mineurs
2021-01-15
2021-01-18
 03
2020-09-22
Nombre de mandats octroyés à des avocats de la défense et la valeur totale des mandats confiés pour les 10 dernières années
2020-09-30
2020-09-30
 02
2020-09-18
Hausse des demandes SARPA depuis le début de la pandémie Hausse de l'utilisation du SAH depuis le début de la pandémie
2020-09-23
2020-09-25
 01
2020-07-21
Liste des avocats ayant obtenu pour leur clients des montants d'aide juridique. Honoraires et déboursés payés (rapport annuel)
2020-08-05
2020-08-10
 2020-02
2020-01-15
Divers - Combien de temps un avocat a-t-il pour facturer un mandat d'aide juridique? Par qui sont-ils payés? ...
2020-01-30
2020-01-30
 2020-01
2019-12-13
Copie du Plan directeur en ressources informationnelles
2020-01-07
2020-01-08
 2019-06
2019-10-22
Demandes acceptées, refusées ou non-statuées en diverses matières pour la période du 1er avril 2018 au 31 mars 2019 concernant des bureaux de la région administrative de l'Abitibi-Témiscamingue
2019-11-15
2019-11-18
 2019-5
2019-10-09
Directive visant la détermination du montant autorisé à titre d'honoraires et frais d'avocats Directive visant la façon dont une décision est prise d'autoriser ou non des honoraires ou frais d'avocats
2019-10-17
2019-10-17
 2019-4
2019-10-07
Le détail des motifs de refus pour l’année 2018-2019
2019-10-08
2019-10-08
 2019-3
2019-09-23
Liste des noms des avocats privés qui ont accepté des mandats d’aide juridique pour des causes au criminel, le nombre de mandats pour chacun de ces avocats et les numéros des dossiers des mandats en question
2019-10-03
2019-10-03
 2019-2
2019-05-31
Combien gagnent les avocats de l'aide juridique par année et leur charge de travail en moyenne? Combien gagnent en moyenne pour chaque cas, les avocats de pratique privée qui acceptent des mandats? Ententes qui prévoient les tarifs des honoraires des avocats pour chaque domaine de droit.
2019-05-31
2019-05-31
 2019-1
2019-05-09
Liste de tous les avocats de l'aide juridique de la province de Québec et leurs coordonnées
2019-05-10
2019-05-13
 2018-9
2018-11-05
Cas traités et qui ont été réglés à la suite d'un plaidoyer de culpabilité (avocats permanents et pratique privée) Cas traités, demande d'aide juridique acceptées en matières criminelle et pénale (avocats permanents et pratique privée)
2018-11-12
2018-11-13
 2018-8
2018-10-29
Le nombre de cas d'aide juridique traités par des avocats de la pratique privé et des avocats permanents depuis 2007; Le montant total versé à la pratique privée et aux permanent par année depuis 2007; Le nombre d'avocats temps complet employés consacrés à l'aide juridique depuis 2007.
2018-11-01
2018-11-02
 2018-7
2018-09-17
Formulaire utilisé aux fins de demande de documents et de renseignement Formulaire utilisé quant à la demande de justification visant à obtenir un mandat d'aide juridique Divers documents utilisés par les centres régionaux lors de l'étude de l'admissibilité d'un requérant
2018-09-25
2018-09-26
 2018-6
2018-08-09
Nombre d'employés au sein de la CSJ ayant un salaire annuel supérieur à 100 000$, la moyenne de salaire desdits employés ainsi que le salaire le plus élevé et le moins élevé
2018-08-29
2018-08-30
 2018-5
2018-08-23
Nombre de demandes d'aide juridique des cinq dernières années
2018-08-24
2018-08-24
 2018-4
2018-05-11
Services rendus par un avocat de l'aide juridique en droit criminel incluant LSJPA qui concerne un autochtone, à partir des 2000 à aujourd'hui
2018-05-24
2018-05-28
 2018-3
2018-05-11
Combien de dossiers d'aide juridique sont traités par des avocats de l'État et combien par des avocats privés?
2018-05-18
2018-05-22
 2018-2
2018-05-01
Toute information relative à la cueillette de données liées à l'origine autochtone des personnes représentées par l'aide juridique
2018-05-04
2018-05-11
 2018-1
2018-04-12
Nombre de demandeurs jugés inadmissibles en raison de revenus trop élevés liés à une pension alimentaire, pour les années 2013 à 2018 Valeur totale des pensions alimentaires et somme que l'État a épargnée
2018-04-17
2018-04-19
 2018-05
2018-03-23
Information article 69 de la Loi sur l'aide juridique et sur la prestation de certains autres services juridiques
2018-04-06
2018-04-06
 2018-04
2018-02-13
Divers informations concernant les mandats d'aide juridique en immigration-les coûts-avocats pratique privée et avocats permanents
2018-03-15
2018-03-16
 2018-03
2018-02-26
Données concernant les demandes en matière de logement selon les sous-domaines du droit du logement (2015-2017)
2018-03-01
2018-03-05
 2018-01
2018-01-17
Liste des noms des avocats qui ont consenti à être désignés conformément à l’article 486.3 du Code criminel.
2018-01-26
2018-01-29
 2017-08
2017-12-13
Document mentionnant les salaires des avocats de l’aide juridique selon leur expérience.
2017-12-14
2017-12-15
 2017-07
2017-11-30
Numéros de dossiers de Cour inscrits sur la demande d'aide juridique en matière criminelle pour toutes les juridictions de la Cour du Québec depuis 2008 et combien de ceux-ci ont un numéro de bande.
2017-12-12
2017-12-14
 2017-06
2017-10-10
Nombre de dossiers en matière criminelle traités depuis 5 ans
2017-10-18
2017-10-20
 2017-05
2017-08-04
Nombre de demandes d'aide juridique en appel (droit criminel)
2017-08-10
2017-08-14
 2017-04
2017-07-06
Demande de documents en ressources informationnelles
2017-07-24
2017-07-25
 2017-03
2017-05-12
Ordonnance de communication / information
2017-05-25
2017-05-26
 2017-09
2017-02-08
Nombre de demandes admises/réfugiés et demandes admises/immigration
2017-02-08
2017-02-08
 2017-02
2017-01-05
Documents permettant d'établir le nombre de personnes ayant bénéficié de l'aide juridique gratuite en 2015 et 2016, et, documents permettant d'établir les coûts liés à l'aide juridique gratuite pour les années 2015 et 2016.
2017-01-23
2017-01-24
 2017-01
2016-12-19
Montants versés en honoraires
2017-01-09
2017-01-10
 2016-20
2016-11-08
Demande de facture des honoraires versés dans un mandat d'aide juridique
2016-11-22
2016-11-28
 2016-19
2016-10-11
Documents faisant état des périodes de travail facturées par des avocats.
2016-10-12
2016-10-18
 2016-18
2016-09-12
Description de tâches et échelles salariales
2016-09-08
2016-09-12
 2016-17
2016-07-05
Copie de dossier du Comité de révision
2016-07-12
2016-07-12
 2016-16
2016-05-02
Échelle de traitement et description de tâches
2016-05-17
2016-05-18
 2016-15
2016-03-14
[…] l’ensemble des décisions des cinq dernières années prises en vertu de l’article 4.13 par un/une directeur/directrice (pour l’émission d’une lettre de recommandation) ou par le comité administratif ainsi que l’ensemble de la documentation utilisée pour analyser la situation et rendre une décision
2016-03-15
2016-03-16
 2016-14
2016-03-09
Tout guide, norme, politique, procédure, ligne directrice, manuel, etc. en lien avec l’interprétation et l’application de l’article 4.13 de la Loi sur l’aide juridique
2016-03-14
2016-03-15
 2016-13
2016-02-26
Documents permettant d’établir le nombre de personnes qui ont bénéficié de l’aide juridique gratuite du 1er janvier 2016 au 31 janvier 2016, du 1er janvier 2015 au 31 janvier 2015, 1er février 2016 au 29 février 2016 et du 1er février 2015 au 28 février 2015
2016-03-03
2016-03-07
 2016-12
2016-02-22
Documents permettant d’établir le nombre de personnes qui ont bénéficié de l’aide juridique gratuite du 1er janvier au 22 février 2016 et du 1er janvier au 31 janvier 2015
2016-02-26
2016-03-03
 2016-11
2016-02-02
Copie des factures transmises au ministère de la Justice par un avocat ou sa firme dans une cause précise.
2016-02-03
2016-02-08
 2015-10
2015-12-07
Politique d'ouverture des dossiers et/ou tout autre document à ce sujet
2015-12-23
2016-01-05
 2015-09
2015-10-29
Application de l'article 4.3 de la Loi sur l'aide juridique et Application de l'article 71 de la loi sur l'aide juridique
2015-11-18
2015-11-23
 2015-08
2015-10-20
Total des coûts dépensés par la Commission des services juridiques dans le cadre du procès SharQc.
2015-10-23
2015-10-26
 2015-07
2015-09-02
Document traitant de l'interprétation administrative des dispositions de l'Entente entre le ministre de la Justice et le Barreau du Québec concernant le tarif des honoraires et les débours des avocats dans le cadre du régime d'aide juridique.
2015-09-17
2015-09-21
 2015-06
2015-08-28
Copie de documents du Comité de révision
2015-09-14
2015-09-17
 2015-05
2015-06-11
Montants affectés annuellement aux dépenses de firmes d'enquête privée.
2015-06-19
2015-06-22
 2015-03
2015-05-08
Nombre de mandats d'aide juridique accordés à des avocats de pratique privée, de 2010 à 2015. Nombre de dossiers traités par les avocats de l'aide juridique pour Montréal et au Québec, de 2010 à 2015.
2015-05-14
2015-05-14
 2015-04
2015-05-08
Nombre d'avocats permanents à l'aide juridique pour Montréal et au Québec selon les années 2010 à 2015. La masse salariale des avocats permanents à l'aide juridique pour Montréal et au Québec pour les années 2010 à 2015.
2015-05-14
2015-05-14
 2015-01
2015-04-17
Montants versés en honoraires pour tous les mégaprocès (chapitre III) et plus particulièrement pour les opérations SharQc et Écrevisse
2015-05-06
2015-05-11
 2015-02
2015-04-28
Montants accordés aux avocats de pratique privée avec mandat d’aide juridique pour Montréal et au Québec
2015-05-06
2015-05-11
 
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